ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1263 Adaptation
et intégration scolaires (RLR : 501-5 ; 516-4)
Accueil des élèves handicapés à la rentrée
2002.
C. n° 2002-112 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201157C)
page 1265 Adaptation
et intégration scolaires (RLR : 501-5)
Adaptation et intégration scolaires : des
ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves.
C. n° 2002-111 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201156C)
page 1271 Adaptation
et intégration scolaires (RLR : 501-5)
Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration
scolaires dans le premier degré.
C. n° 2002-113 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201158C)
Circulaire n°
91-304 du 18 novembre 1991. Elle
définit les Classes d'Intégration Scolaire (CLIS). Abrogée
par la circulaire du 30/04/2002
Circulaire n°
2001-035 du 21 février 2001,
portant sur la scolarisation des élèves handicapés dans les établissements
du second degré et le développement des unités pédagogiques d'intégration
(UPI).
Circulaire
n° 91.302 du 18 novembre 1991. Elle rappelle pour l'essentiel les
textes précédents, et apporte quelques précisions sur l'intégration
scolaire des enfants et adolescents handicapés.
Circulaire n° 95-124
du 17 mai 1995 qui porte sur l'intégration scolaire des préadolescents
et adolescents présentant des handicaps au collège et au lycée.
Abrogée et remplacée par la circulaire n° 2001-035 du 21 février
2001.
Circulaire n° 99-187
du 19 novembre 1999. Elle porte sur la scolarisation des enfants
et adolescents handicapés.Circulaire n° 99-188 du 19
novembre 1999 sur la mise en place des groupes départementaux de
coordination Handiscol'.
Circulaire n°
2000-013 du 20 janvier 2000 sur l'Organisation de la scolarité
des jeunes sourds et déficients auditifs sévères dans le second
degré.
Circulaire n° 2001-061 du
5 avril 2001 sur le financement de matériels pédagogiques adaptés
au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles
ou motrices.
Accueil des élèves handicapés - rentrée scolaire 2001
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