ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1263 Adaptation
et intégration scolaires (RLR : 501-5 ; 516-4)
Accueil des élèves handicapés à la rentrée
2002.
C. n° 2002-112 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201157C)
page 1265 Adaptation
et intégration scolaires (RLR : 501-5)
Adaptation et intégration scolaires : des
ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves.
C. n° 2002-111 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201156C)
page 1271 Adaptation
et intégration scolaires (RLR : 501-5)
Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration
scolaires dans le premier degré.
C. n° 2002-113 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201158C)
Circulaire n° 90-082 du 9 avril 1990. Elle définit les Réseaux
d'Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED). Cette
circulaire se substitue à la circulaire n° IV-70-83 du 9 février 1970
sur la prévention des inadaptations, les groupes d'aide
psycho-pédagogique,
les sections et classes d'adaptation, et à la circulaire n° 76-197 du 25
mai 1976 sur la prévention des inadaptations et les groupes d'aide
psychopédagogique - Abrogée par la circulaire
du 30/04/02
Circulaire n° 90-083 du 10 avril 1990. Elle complète la
circulaire sur les RASED en redéfinissant les missions des psychologues
scolaires. Elle ajoute une mission de « suivi psychologique » de
certains élèves en difficulté à leurs tâches « traditionnelles »
d'examens cliniques et psychométriques et de collaboration avec les
commissions de l'enseignement spécialisé. Elle se substitue à la
circulaire n° 205 du 8 novembre 1960.
Note n° 95-0596 du 1er septembre 1995 intitulée : Psychologues
scolaires - Conditions d'exercice. Elle précise certains points de la
circulaire précédente, en ce qui concerne d'une part les modalités
d'inspection des psychologues scolaire, et d'autre part leurs obligations
de service.
Circulaire n° 98-229 du 18 novembre 1998 sur l'utilisation des évaluations
nationales CE2-6ème pour la mise en place du « programme personnalisé
d'aide et de progrès » pour la maîtrise des langages (PPAP).
Arrêté du 28 mars 1977 sur l'organisation des actions de soutien
dans les écoles et les collèges et des activités d’approfondissement
dans les collèges.
Circulaire n° 77-123 du 28 mars 1977 sur la pédagogie de soutien
à l'école primaire
Annexe XXXII ajoutée par le décret n° 63-146 du 18 février 1963
au décret n° 56-284 du 9 mars 1956 sur les Conditions techniques d'agrément
des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques de cure ambulatoire. Les CMPP
assurent « le diagnostic et le traitement des enfants inadaptés mentaux
(...) en consultations ambulatoires sans hospitalisation du malade. (...)
Ils ont pour but de réadapter l'enfant en le maintenant dans son milieu
familial, scolaire ou professionnel et social ».
Circulaire du 16 avril 1964 sur le fonctionnement général et le
financement des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques. Circulaire
d'application qui complète le texte précédent.
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